Mentions légales

Mentions légales

Dernière mise à jour : 11 juillet 2026

Éditeur du site

Le présent site internet est édité par : Maison Baan

Le site Maison Baan est édité par une entreprise individuelle immatriculée en France sous le numéro SIREN [à compléter].

  • Numéro SIRET : [à compléter]
  • Numéro de TVA intracommunautaire : [à compléter si applicable]
  • Adresse e-mail : [à compléter]

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est le représentant légal de l'entreprise éditrice du site.


Hébergement

Le site est hébergé par :

Shopify Inc.

151 O'Connor Street
Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada

Site internet : https://www.shopify.com


Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur le site Maison Baan, notamment les textes, photographies, illustrations, vidéos, graphismes, logos, icônes, éléments visuels, ainsi que leur mise en page, sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Sauf autorisation écrite préalable, toute reproduction, représentation, diffusion, modification ou exploitation, totale ou partielle, de tout ou partie du site, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite.

Toute utilisation non autorisée pourra faire l'objet de poursuites conformément aux dispositions légales en vigueur.


Marques

Les marques, logos, noms commerciaux, dénominations et signes distinctifs présents sur le site sont protégés.

Toute reproduction ou utilisation sans autorisation préalable est interdite.


Responsabilité

Maison Baan s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site.

Toutefois, certaines informations peuvent être modifiées à tout moment sans préavis.

Maison Baan ne saurait être tenue responsable :

  • des interruptions temporaires du site ;
  • des erreurs ou omissions présentes sur le site ;
  • des dommages résultant de l'utilisation du site ;
  • d'une indisponibilité temporaire des services.

L'utilisateur demeure seul responsable de l'utilisation qu'il fait des informations présentes sur le site.


Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites internet tiers.

Maison Baan ne peut être tenue responsable du contenu, de la disponibilité ou des pratiques de ces sites externes.


Données personnelles

Le traitement des données personnelles est réalisé conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la législation française applicable.

Pour en savoir plus sur la collecte et le traitement de vos données personnelles, nous vous invitons à consulter notre Politique de confidentialité.


Cookies

Le site utilise des cookies afin d'assurer son bon fonctionnement, d'améliorer l'expérience utilisateur et de réaliser des mesures d'audience.

Pour en savoir plus, consultez notre Politique de gestion des cookies.


Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige, les juridictions françaises seront compétentes, sous réserve des dispositions légales applicables protégeant les consommateurs.


Contact

Pour toute question relative au site ou aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter :

Maison Baan

E-mail : [à compléter]